Déposée le 20 février 2004 par la Société Anonyme (SA) VAGUE 7
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NO SEASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAGUE 7 domicilié(e) 8 rue du Pré aux Cleecs,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 502 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAGUE 7 SA domicilié(e) 8 rue du Pré aux Clercs,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque NO SEASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAGUE 7 SA - 8 rue du Pré aux Cleecs,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 327502977
VAGUE 7 SA - 8 rue du Pré aux Clercs,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Porte feuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit, linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bains (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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